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Avertissement

L'asbl EPURES continue son parcours comme association environnementale.
Vous pouvez la retrouver sur son site et sur sa page Facebook.
Nous laissons ce site ouvert comme archives particulièrement sur le dossier des nuisances aériennes.

Nuisances aériennes
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Notre actualité de l'aviation

Pollution : condamnation allégée en appel dans le dossier de l’incinérateur de Vaux-le-Pénil

Par • Des nouvelles venues d'ailleurs • Vendredi 11/10/2019 • 0 commentaires • Version imprimable

Source :

La cour d’appel confirme la responsabilité de l’agglomération de Melun Val de Seine sur ce site rejetant de fortes quantités de dioxines, mais allège le montant des dommages et intérêts à verser aux victimes.