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Avertissement

L'asbl EPURES continue son parcours comme association environnementale.
Vous pouvez la retrouver sur son site et sur sa page Facebook.
Nous laissons ce site ouvert comme archives particulièrement sur le dossier des nuisances aériennes.

Nuisances aériennes
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Quelques liens importants

BAC: trafic en temps réel (fiabilité des trajectoires 2 km)
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Notre actualité de l'aviation

L’accord obtenu à la COP21 est-il vraiment juridiquement contraignant ?

Par • Des nouvelles venues d'ailleurs • Lundi 14/12/2015 • 0 commentaires • Version imprimable

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Si ce texte, à valeur de traité international, ne prévoit pas de mécanisme de sanction, il comporte bien de nombreuses obligations juridiques de résultats ou de moyens.